Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

57 résultats pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "15/05/2017" du filtre Date de séance

Proposition de résiliation de la convention de co-financement du poste de chargé de mission CIGAL (Coopération pour l'Information Géographique en ALsace)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'évolution de la participation du Département du Bas-Rhin aux frais de repas et aux titres de restaurant à compter du 1er juin 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - Bouxwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - Dorlisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Pierres et Territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition du programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à disposition à temps partiel à 50% d'un agent du Département auprès du Centre Communal d'Action Sociale de la Commune de MUTZIG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de Conseillers départementaux au Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de Conseillers Départementaux aux Conseils territoriaux de santé 4 et 5 de l'Agence Régionale de Santé Grand Est

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions de parrainage à conclure avec les radios associatives "Azur FM", "Radio Judaïca" et "Accent 4"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à la Ville de Strasbourg en faveur de la construction d'un centre médico-social à la Robertsau à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions en faveur de la réalisation de diverses structures d'accueil de la petite enfance dans le cadre des contrats de territoire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de soutien aux collectivités locales et aux associations. Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et proposition de convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif Ville-Vie-Vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet de convention relative au transfert de la maintenance informatique des collèges publics pour la période 2017-2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de quatre subventions au titre des financements de projets locaux dans le cadre du contrat de territoire de l’Eurométropole de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet de convention de partenariat Pass'Alsace à conclure avec l'opérateur OTIPASS pour les sites du Vaisseau et du Château du Haut-Koenigsbourg pour la période 2017-2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'aides en faveur de l'hôtellerie de plein-air dans le cadre de contrats de territoire conclus avec la Communauté de Communes du Pays Rhénan et la Commune de LAUTERBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour 2017 à diverses associations à vocation touristique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions financières dans le domaine de la transmission artistique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'acceptation de dépôt d'archives publiques et privées et d'approbation des projets de convention correspondants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive et à l'organisation d'une manifestation sportive. Proposition d'approbation de conventions d'objectifs et de développement sportif à conclure avec le Comité Départemental d’Haltérophilie-Musculation du Bas-Rhin et le Comité Départemental de Tir du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’adoption d’un projet d’avis du Département sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal du SIVU de PECHELBRONN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'échange de deux parcelles de terrain à AUENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession d'un terrain à GERSTHEIM le long de la RD 20

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'indemnisation pour occupation de terrain à LA PETITE PIERRE, le long de la RD 178

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition de conventions de financement de la TVA à conclure entre le Département et les collectivités locales concernées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation de conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur Marc SENE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subvention pour l'adaptation logements sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux: bilan des Prêts Locatifs Sociaux (PLS) et proposition de fixation des loyers 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2017
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page